logo
logo

Papiers utiles

Référence : Arrêté Interministériel N° 040/2017 du 03 jan 2017

TV Véhicule particulier
VP300 Véhicule particulier
TM3 Transport de marchandises moins de 03T
TMTP Transport de marchandises pouvant transporter du personnel
TM6 Transport de marchandises de 3T à 6,999T
TM7 Transport de marchandises de 7T à 9,999T
TM10 Transport de marchandises de 10T à 15,999T
TM16 Transport de marchandises de 16T et plus
TR7 Tracteur Routier de 7T à 9,999T
TR10 Tracteur Routier de 10T à 15,999T
TR16 Tracteur Routier de 16T et plus
SR10 Semi-Remorque de 10T à 15,999T
SR16 Semi-Remorque de 16T et plus
R7 Remorque de 7T à 9,999T
R10 Remorque de 10T à 15,999T
TA Tracteur Agricole
TV Taxi Ville
TBE Taxi Be
CU Car Urbain
CSUB Car Sub Urbain
VL Voiture de louage
TPP Transport Privé de Personne
AE Auto Ecole
GENRES USAGE EFFECTIF PAPIERS REQUIS
VP VP Véhicule particulier
  1. Carte grise
  2. Carte de visite technique pour celui qui a déjà subi ladite visite l'année précédente
  3. P.V. de réception technique pour le véhicule d'occasion d'immatriculation étrangère
  4. Carte blanche
VP300 Véhicule Particulier
  1. Carte grise
  2. Carte de visite technique pour celui qui a déjà subi ladite visite l'année précédente
  3. P.V. de réception technique pour le véhicule d'occasion d'immatriculation étrangère
  4. Carte rouge
  5. Carnet
TV Taxi Ville Véhicule particulier
  1. Carte grise ;
  2. P. de réception technique pour le véhicule d'occasion d'immatriculation étrangère ;
  3. Carnet d'entretien du véhicule pour celui qui a déjà subi ladite visite l'année précédente;
  4. Patente ou Certificat de non affectation de l'année en cours

(CNA);

Carte violette du véhicule déjà utilisé comme TPP
TCP TBE Taxi Be
CU Car Urbain
CSUB Car Sub Urbain
VP-TCP VL Voiture de Louage
TCP TPP Transport Privé de Personne
TCP-VP AE Auto Ecole
CITE TM3 Transport de marchandises moins de 3T
  1. Carte grise;
  2. P. de réception technique pour le véhicule d'occasion d'immatriculation étrangère ;
  3. Carnet d'entretien du véhicule pour celui qui a déjà subi ladite

Visite l'année précédente;

Patente ou Certificat de non affectation de l'année en cours (CNA).
TMTP Transport de marchandises pouvant transporter du personnel
CAM TM6 Transport de marchandises de 3T à 6,9991
TM7 Transport de marchandises de 7T à 9,9991
TM10 Transport de marchandises de 10T à 15,9991
TM16 Transport de marchandises de 16T et plus
TRR TR7 Tracteur Routier de 7T à 9,999T
TR10 Tracteur Routier de 101 à 15,999T
TR16 Tracteur Routier de 16T et plus
SREM SR10 Semi-Remorque de 101 à 15,999T
SR16 Semi-Remorque de 16T et plus
REM R7 Remorque de 7T à 9,999T
R10 Remorque de 101 à 15,999T
+ Certificat modèle N°01
+ Carte grise etrangère ou facture pour les véhicules neufs plus nocite descriptive ou revue technique automobile rapport d'inspection SGS (Demande ponctuelle)
+ Attestation de conformité(Pour les véhicules = 3.5 Tonnes)